PV officiel du Conseil Municipal : Cliquez ICI
Pour mémoire voici l'ordre du jour :
A l’ordre du jour :
01°) Vote du compte administratif 2008
02°) Compte de Gestion 2008
03°) Décision modificative
04°) Subvention exceptionnelle à UNSS collège (tennis)
05°) Approbation du rapport de la commission chargée d'évaluer le transfert des charges à la Communauté d'agglomération
06°) Vente parcelle ZAC du Moulinas
07°) Commune de Lédignan et SMDE
08°) Avis sur projet usine Sita Sud dans le cadre de l'enquête publique
09°) Demande autorisation à la DAF dans le lit de l'Avène
* Ceci est l'ordre du jour initialement
prévu
A été rajouté à l'ordre du jour :
- prise en charge voirie et espaces verts lotissement Clos Nouvel
- convention avec le SMTBA pour abribus
Pour voir les anciens PV
du Conseil cliquez ICI