Vendredi 1 mai 2009 5 01 /05 /2009 16:50

 

PV officiel du Conseil Municipal :  Cliquez  ICI 

 

 

Pour mémoire voici l'ordre du jour :

 


 

A l’ordre du jour :

01°) Vote du compte administratif 2008

02°) Compte de Gestion 2008

03°) Décision modificative

04°) Subvention exceptionnelle à UNSS collège (tennis)

05°) Approbation du rapport de la commission chargée d'évaluer le transfert des charges à la Communauté d'agglomération

06°) Vente parcelle ZAC du Moulinas

07°) Commune de Lédignan et SMDE

08°) Avis sur projet usine Sita Sud dans le cadre de l'enquête publique

09°) Demande autorisation à la DAF dans le lit de l'Avène

 

* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu

A été rajouté à l'ordre du jour :

-    prise en charge voirie et espaces verts lotissement Clos Nouvel
-    convention avec le SMTBA pour abribus 

Pour voir les anciens PV du Conseil cliquez ICI
 

 


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